DECHARGE DE RESPONSABILITE
Boutique-Plus n'est tenu que d'une simple obligation de moyens concernant les informations qu'il met à disposition des personnes qui accèdent à son site Web. Alors même que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site Web, Boutique-Plus ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations. Notamment, l'usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d'autres serveurs pour prendre connaissance de l'information recherchée, serveurs sur lesquels Boutique-Plus n'a aucun contrôle.

DROITS D'AUTEUR
En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé, vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l'organisation du site ou les oeuvres protégées par le droit d'auteur qui figurent sur le site Web "Boutique-Plus" sans autorisation écrite particulière et préalable du détenteur du droit d'auteur attaché à l'oeuvre, à la présentation ou à l'organisation du site ou à la donnée reproduite.

LEGISLATION FRANCAISE RELATIVE AU DROIT D'ACCES AU FICHIER INFORMATIQUE
Votre adresse email ainsi que les informations nominatives que vous nous confiez ne seront jamais transmises à un tiers à des fins de publicités ou autres pratiques commerciales, elles resteront protégées et ne seront utilisées que dans le cadre du fonctionnement de ce service, pour communiquer avec vous. Elles pourront cependant en cas de litiges avec la société Boutique Plus Technologie être utilisées dans le cadre d'une procédure par des Experts et Hommes de loi, à des fins de témoignages, d'apports de preuves, et de manière générale pour toutes informations jugées utiles en cas de litige.

 

En vertu de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 modifiée et de ses décrets d’application et de toute législation française ou européenne venant à la compléter ou la remplacer, notamment le Règlement (UE) n°2016/679 du 27 avril 2016, le Client dispose d’un droit d’accès et de rectification sur les données à caractère personnel le concernant et collectées par Boutique-Plus au titre des présentes.

 

Conformément aux dispositions de la réglementation applicable en matière de protection des données à caractère personnel et sous réserve des conditions prévues par ladite réglementation pour l’exercice de ces droits, vous disposez également d’un droit à l’effacement, d’un droit à la limitation du traitement, d’un droit d’opposition pour des motifs légitimes, du droit au retrait du consentement et d’un droit à la portabilité sur les données à caractère personnel que vous avez fournies, ainsi que du droit de définir des directives relatives au sort de vos données en cas de décès.

Ces droits pourront, selon les cas, être exercés par message à contact@boutique-plus.com


Le site Boutique-Plus est édité par la société Boutique Plus Technologie et enregistré auprès de la C.N.I.L. sous le numéro : 1053881


 
Paiement sécurisé

livraison en 48h

satisfait ou remboursé
 14 jours
pour changer d'avis
En savoir +
 
service client